Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRYMZEL
MONTS & TERROIRS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3893541
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022
LE GRYMZEL de MONTS & TERROIRS

Présentation de la marque LE GRYMZEL

Déposée le 31 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRYMZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS & TERROIRS domicilié(e) Route De Dole, Zone Industrielle - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 450 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sodiaal International, Service Juridique domicilié(e) 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque LE GRYMZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRYMZEL est expirée depuis le 31 janvier 2022.

MONTS & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : CRU DE PAYS , LES FRANCS COMTEURS , TERRES SEQUANES , JURAGRUYERE , TOUT L'ART DE GEORGES GRILLOT , COQUINE JURAGRUYERE , MT MAISON MONTS & TERROIRS ELEVEURS, FROMAGERS, AFFINEURS , LES FRANCS CONTEURS , LISERET ROUX , FROMAGERIE DE BÔZIEUX


MONTS & TERROIRS, Société par Actions Simplifiée - Route De Dole, Zone Industrielle - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 645450107


Sodiaal International, Service Juridique - 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Lait, produits laitiers notamment fromages.